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Marques déposées par monsieur Limpas Alain
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TAM traceability and monitoring
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAM traceability and monitoring
M. Limpas Alain

Numéro de dépôt :
3919897
Date de dépôt :
14/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
14/05/2022
TAM traceability and monitoring de Limpas Alain

Présentation de la marque TAM traceability and monitoring

Déposée le 14 mai 2012 par monsieur Limpas Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « TAM traceability and monitoring » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est monsieur Limpas Alain domicilié(e) 25 rue de Fossieux - 54610 - NOMENY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Limpas Alain domicilié(e) 25 rue de Fossieux - 54610 - NOMENY - France.

La marque TAM traceability and monitoring a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAM traceability and monitoring est expirée depuis le 14 mai 2022.


M. Limpas Alain - 25 rue de Fossieux - 54610 - NOMENY - France


M. Limpas Alain - 25 rue de Fossieux - 54610 - NOMENY - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Inscription le 27 février 2013 - Rejet partiel n°595756 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-27

Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; implants artificiels ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services vétérinaires.